Déliberations

Bureau du 14 juin 2022

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  • Compte-rendu synthétique (pdf, 392,7 Ko)

  • Convention de partenariat dans le cadre du programme ACTEE2 (pdf, 1,5 Mo)

  • Conventions de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie (pdf, 1,8 Mo)

  • Conventions de partenariat avec les Chambres de Métiers et d’Artisanat (pdf, 1,1 Mo)

  • Avenant à la convention EPT- Cluster Eau-milieu-Sols Action sols (pdf, 973,5 Ko)

  • Convention de partenariat 2022 avec la Cité des Métiers du Val de Marne (pdf, 1,1 Mo)

  • Soutien à des actions de développement des compétences et de sensibilisation aux métiers qui recrutent – Métiers du numérique avec Faire (pdf, 1,0 Mo)

  • Attribution des subventions dans le cadre du Fonds de soutien aux structures de l’Insertion par l’Activité Economique (IAE) (pdf, 1,8 Mo)

  • Versement de subventions pour les micro-projets présentés dans le cadre du Fonds Participatif des Conseils Citoyens (Contrat de Ville des Portes de l’Essonne et Viry-Chatillon) (pdf, 1,2 Mo)

  • Versement des subventions pour les micro-projets présentés dans le cadre du Fonds de Soutien aux Initiatives Locales 2022 (pdf, 1,5 Mo)

  • Conventions partenariales avec Cultures du Cœur en Val-de-Marne et Espoir Centres Familiaux de Jeunes (Espoir CFDJ) (pdf, 1,6 Mo)

  • Convention définissant les modalités de versement par le SIAAP à l'EPT d’une participation financière exceptionnelle de la Ville de Paris aux actions d’amélioration de la qualité des eaux de la seine sur la zone agglomérée parisienne (pdf, 1,8 Mo)

Compte-rendu synthétique du bureau du 14 juin 2022

 

Liste des délibérations :

Délibération n°2022-06-14_2772 Convention définissant les modalités de versement par le SIAAP à l'EPT d’une participation financière exceptionnelle de la Ville de Paris aux actions d’amélioration de la qualité des eaux de la seine sur la zone agglomérée parisienne